L absence de Diagnostic déchets lorsqu il est exigé expose à des risques réglementaires, contractuels et opérationnels. Au-delà des sanctions possibles, les conséquences pratiques peuvent être lourdes.
Sans Diagnostic déchets, le tri est mal anticipé, les filières ne sont pas sécurisées et les coûts de traitement peuvent augmenter.
Un contrôle peut entraîner des injonctions, des retards, voire des pénalités selon les clauses contractuelles ou les exigences locales. La traçabilité des déchets et le respect des filières sont également compromis sans Diagnostic déchets adapté, avec des risques d image et de non-conformité documentaire.
Protégez votre projet: faites réaliser un Diagnostic déchets en amont pour éviter retards, surcoûts et non-conformités.
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